CONDITIONS GENERALES DE VENTES


Article 1  : APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet : www.STORENEIGE.com. Les présentes conditions s 'appliquen tpendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par : STORENEIGE.com  SAS NEIGE 1 avenue de la résistance 93340 Le Raincy FRANCE.

Elles ne concernent que les achats effectués par des personnes physiques non commerçantes, étant entendu que ces dernières doivent faire un usage exclusivement privé de ces marchandises.

La marque STORENEIGE.com est la propriété de la société SAS NEIGE , qui en gére tous les droits et en assume tous les engagements . A ce titre, toute mention à STORENEIGE fait référence à la société SAS NEIGE qui se reserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d'un article , STORENEIGE.com s'engage à en informer au plus vite l 'acheteur .
Si une condition venait à faire défaut , elle serait considérée être regie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétésnont leur siège social , en France.


Article 2 : PASSATION DES COMMANDES

A réception de votre commande , nous vérifions la disponibilité du ou des produits(s) commandé(s).
En cas d'indisponibilité , nous vous contactons afin de convenir avec vous de l 'issue à donner à votre commande : envoi du ou des produit (s) disponible ou annulation de commande.
L 'acte d'achat entraîne l 'acceptation des Conditions Générales de Vente.
L 'archivage des commandes est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidéle et durable conformément à l 'article 1348 du code civil.

Article 3 :  MODALITES DE PAIEMENT

L 'acheteur ne peut régler ses achats , que par carte bancaire (Visa , CB, Eurocard-mastercard, Amex ).
Le paiement s 'effectue par le biais de la socièté STRIPE.
CECI IMPLIQUE QU AUCUNE INFORMATION BANCAIRE CONCERNANT L ACHETEUR NE TRANSITE VIA LE SITE WWW.STORENEIGE.COM.LE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE EST DONC SECURISE.
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau .
Le paiement est directement effectué auprés de la société Stripe.
STORENEIGE.COM n 'a en aucun cas accés à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs.
C 'est pourquoi elles vous sont demandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

DEFAUT DE PAIEMENT :

STORENEIGE.COM se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d 'honorer une commande émanant d'un consommateur avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Article 4 : MODALITES DE LIVRAISONS

  Frais de livraisons :

Pour toute commandes en dessous de 150€  les frais de port sont calculés en fonction du poids du colis , au dessus de 150€ les frais de port sont offerts (pour la France)
  Pour les expeditions pour les autres pays , les frais de port seront calculés en fonction du lieu et du poids.

Les Produits commandés seront envoyés à l 'adresse qe vous aurez indiqué au cours du processus de commande.Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par l 'indication d'une adresse erronnée ou incomplète par vous.Si le destinataire est absent au moment du passage de notre prestataire de transport , le colis sera déposé à un bureau de poste à proximité de l 'adresse de livraison.Le client pourra retirer le colis sous une quizaine de jours sur présentation d'une pièce d'identité et de l 'avis de passage.A l'issue de ce délai, les colis non réclamés nous seront retournés.Nous ne sommes pas sresponsable des retards de livraison causés par l'absence du destinataire du colis ou son non-retrait dans le délai prévu à cet effet.

Transports:

Les risques liés au transport sont supportés par le vendeur , sous la condition que l 'acheteur ait vérifié les marchandises à l 'arrivée et ait exercé, s'il y avait lieu , ses recours contre le transporteur sous 72H (non compris les jours fériés), même en cas d'expédition en franco de port.Vous devez emettre  sur le récépissé du transport des réserves manuscrites accompagnées de votre signature , toute anomalie concernant la livraison (produit endommagé, article manquant ...) Vous devez également confirmer par courrier recommandé ces réserves au transporteur au plus tard dans les 72 heures (non compris jours fériés) suivant la réception du ou des articles et transmettre une copie du courrier à :

  SAS NEIGE  1 avenue de la Résistance 93340 lE Raincy  et par e- mail :
contact@storeneige.com

Dans le cas oou le colis est reçu trop abîmé , l 'acheteur doit le refuser .(Cf paragraphe livraisons).
Dans le cas d'une perte de colis lors du transport, les délais d'enquête peuvent prendre de une à trois semaine.


Délais de livraison:

Pour l 'ensemble des produits , la livraison paut varier de 3 à 7 jours ouvrés (sous réserve de disponibilité des stocks)à compter de la confirmation de votre commande par notre service commandes.
Vous serez tenu informé de cette validation par e-mail(réception de votre facture) .
Il s'agit d'un délai moyen en fonction de la destination et de la disponibilité de l 'article . Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l 'acheteur , et à aucun versement au titre de dommages et intérêts, dés lors que le client est livré dans les 10 jours ouvrables, suivant la confirmation de sa commande.

Suivi de livraison :

Une fois que vous avez choisi et validé votre moyen de paiement , un récapitulatif de votre commande vous est envoyé automatiquement par e-mail.Votre commande est alors immédiatement traitée.
Vous recevez par e-mail la facture récapitulant votre commande.

Si vous souhaitez obtenir des informations sur le suivi de votre commande , contacter notre service client :

Par telephone : + 33 (0) 1 41 53 68 11
Par e-mail : contact@storeneige.com

Article 5 : DROITS DE RETRACTIONS -RETOUR

Conformément à l 'article L.121-20 du code de la consommation , l 'acheteur dispose d'un délai de 7 jours francs à compter de la date de livraison de sa commande , pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l 'échange ou le remboursement sans pénalité.Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi , diamnche , un jour férié , il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant .Tout retour doit impèrativement inclure le numèro de commande nécessaire à faire votre identification.
Le produit devra être retourné neuf, dans son emballage d'origine , ni taché , ni lavé.

Les marchandises  doivent nous être retournées dans leur emballage d'origine et en parfait état permettant leur commercialisation à l 'état neuf. Vous avez le droit d'ouvrir les emballages et d'essayer les produits livrés dans la mesure ou cela ne rend pas la marchandise impropre à la commercialisation.

UN PRODUIT NEUF EST UN PRODUIT N AYANT JAMAIS ETE PORTE.

En cas d'exercice du droit de retrait dans le délai susvisé, le prix des produits retournés vous sera intégralement remboursé (hors frais de livraison ) par virement bancaire sur le compte que vous nous aurez indiqué à cet effet dans les meilleurs délais  et au plus tard dans les
30 jours  suivant la date à laquelle le droit de rétraction a été exercé. Vous pourrez , aussi opter pour une autre modalité de remboursement (avoir ou bon d'achat). Toute demande d'ecahnge ou de remboursement devra s'effectuer :

Par e-mail : contact@storeneige.com
Courrier : SAS NEIGE 1 av de la résistance 93340 Le Raincy

Le retour est à la charge de l 'acheteur.


Article 6 :

Autre conditions :

Nous nous réservons le droit d'adapter ou de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGV.Dans ce cas, les adaptations ou modifications seront applicables à toutes commandes intervenant à compter de la publication des CGV modifiées sur le site sur lequel vous effectuerez vos achats.